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Accueil Saisines et avis Sixième (6) Législature

Sixième (6) Législature

09/08/2017

PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET ORGANISATION DE LA PROFESSION

09/08/2017

INTRODUCTION DE L'INFORMATIQUE DANS L'EDUCATION EN COTE D'IVOIRE

09/08/2017

L'INTRODUCTION DE L'INFORMATIQUE DANS LE SYSTÈME ÉDUCATIF EN COTE D'IVOIRE

09/08/2017

PROJET DE RAPPORT SUR LE PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET ORGANISATION DE LA PROFESSION

09/08/2017

PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET ORGANISATION DE LA PROFESSION

09/08/2017

PROJET DE DÉCRET ABROGEANT ET REMPLAÇANT LES DÉCRETS n°74-139 ET N°74-140 DU 12 AVRIL 1974 RELATIFS AUX GROUPEMENTS A VOCATION COOPÉRATIVE

09/08/2017

PROJET DU PLAN INFORMATIQUE NATIONAL 1986-1990

09/08/2017

42ème SESSION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES NATIONS UNIES

09/08/2017

PROJET DE RAPPORT SUR LE PROJET DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET ORGANISATION DE LA PROFESSION

09/08/2017

PROJET DU PLAN INFORMATIQUE NATION 1986-1990

09/08/2017

RAPPORT DE LA COMMISSION AD HOC CHARGÉE DE L'ETUDE DE LA REFORME DU STATUT GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

09/08/2017

PROJET DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ CIVILE DE PROMOTION AGRICOLE ET D'UNE SOCIÉTÉ CIVILE AGRICOLE DE COPROPRIÉTÉ

09/08/2017

INDEMNISATION DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE

09/08/2017

PROJET DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ CIVILE DE PROMOTION AGRICOLE ET D'UNE SOCIÉTÉ CIVILE AGRICOLE DE COPROPRIÉTÉ

09/08/2017

ENTREPRISE IVOIRIENNE ET RECONVERSION DES MENTALITÉS

09/08/2017

PROJET DE LOIS INSTITUANT UNE OBLIGATION D'ASSURANCE POUR LES VÉHICULES A MOTEUR, LEURS REMORQUES OU SEMI-REMORQUES

09/08/2017

RÉFLEXION SUR LA REFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES EN COTE D'IVOIRE

09/08/2017

NOTE D'OBSERVATIONS SUR LA PROPOSITION DE LOIS ET DÉCRETS RELATIVE A L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION

09/08/2017

ENTREPRISE IVOIRIENNE ET RECONVERSION DES MENTALITÉS

09/08/2017

PROPOSITION DE LOIS ET DÉCRET REFORMANT LE DROIT DES ASSURANCES ET LE SYSTÈME INDEMNITAIRE EN MATIÈRE AUTOMOBILE

09/08/2017

LA VALORISATION DU SECTEUR INFORMEL

09/08/2017

PROPOSITION DE LOIS ET DÉCRET REFORMANT LE DROIT DES ASSURANCES ET LE SYSTÈME INDEMNITAIRE EN MATIÈRE AUTOMOBILE

09/08/2017

PROJET DE LOIS INSTITUANT UNE OBLIGATION D'ASSURANCE POUR LES VÉHICULES A MOTEUR, LEURS REMORQUES ET SEMI-REMORQUES

09/08/2017

RÉFLEXION SUR LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES EN COTE D'IVOIRE

09/08/2017

PROJETS DE DÉCRETS PORTANT ATTRIBUTION ET ORGANISATION DES CHAMBRES DE MÉTIERS

09/08/2017

PROJETS DE DÉCRETS PORTANT CRÉATION ET ORGANISATION DU RÉPERTOIRE DES MÉTIERS EN COTE D'IVOIRE

09/08/2017

VALORISATION DU SECTEUR INFORMEL

Le CESEC en bref

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    ASSEMBLEE PLENIERE : ADOPTION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES ET DU PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR
    25/03/2022
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